SCHUBLADENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3223251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223251
- Numéro de demande
- EP15883294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07G 1/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 65/46 (2017.01)
- Priorité
- JP 2015039655 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/074494 28.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/136004 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
KUREBAYASHI, Ryo
Shizuoka-shi Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.