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Brevet européen · EP3223317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223317
Numéro de demande
EP16161321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0216 (2014.01)
H01L 31/167 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Pepperl + Fuchs GmbH

Lilienthalstrasse 200, 68307 Mannheim, DE

Inventeur

OFENLOCH, Thomas

65428 Rüsselsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.