BATTERIEMODUL

Brevet européen · EP3223338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223338
Numéro de demande
EP16186435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
27 sept. 2017
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 50/258 (2021.01)
H01M 50/298 (2021.01)
H01M 50/507 (2021.01)
H01M 50/548 (2021.01)
H01M 10/643 (2014.01)
H01M 50/213 (2021.01)
Priorité
US 201615080882 25.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

TUCKER, Kareem Azizi

24341 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.