MOTOR
Brevet européen · EP3223408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223408
- Numéro de demande
- EP15861903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2015
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/30 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- JP 2014235760 20.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079385 17.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/080127 26.05.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA,Yoshiaki
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.