KOCHFELDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3223585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223585
- Numéro de demande
- EP17157771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 27 sept. 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- ES 201630329 21.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 sept. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
50009 Zaragoza, ES
50003 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.