PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE POUR ÉQUIPEMENT À MOTEUR
Brevet européen · EP3223598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223598
- Numéro de demande
- EP15804876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 29/02 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)G01B 11/14 (2006.01)H02P 1/02 (2006.01)A01G 3/037 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461404 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052963 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083694 02.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 26 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.09.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
GILBERT, Philippe
13610 Le Puy Sainte Reparade, FR
PELLENC, Roger
84120 Pertuis, FR
LOPEZ, Bernard
84240 La Tour d'Aigues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.