MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3223654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223654
Numéro de demande
EP14824744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
4 oct. 2017
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/072036 23.12.2014
Publication PCT
WO2016/105356 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

MOSKOVICH, Robert

Manakin- Sabot, VA 23103, US

JIMENEZ, Eduardo J.

Manalapan, New Jersey 07726, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.