MUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3223654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223654
- Numéro de demande
- EP14824744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A46B 9/02 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2014/072036 23.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/105356 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
MOSKOVICH, Robert
Manakin- Sabot, VA 23103, US
JIMENEZ, Eduardo J.
Manalapan, New Jersey 07726, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.