MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3223655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223655
Numéro de demande
EP14825569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
4 oct. 2017
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A46B 9/02 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2014/072048 23.12.2014
Publication PCT
WO2016/105359 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 23 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.12.2024

  5. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

JIMENEZ, Eduardo J.

Brigantine, NK 08203S, US

WAGUESPACK, Kenneth

North Brunswick, New Jersey 08902, US

MOSKOVICH, Robert

Goochland County Manakin-Sabot, VA 23103, US

STORZ, Joachim

A-5700 Zell am See, AT

WECHSLER, Andreas

Zell am See, AT-5700, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.