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Brevet européen · EP3223691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3223691
- Numéro de demande
- EP15816285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/024 (2006.01)G06T 7/20 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201462084319 P 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/062666 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/086127 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
VEERARAGHAVAN, Ashok
Houston, TX 77005-1827, US
SABHARWAL, Ashutosh
Houston, TX 77005-1827, US
KUMAR, Mayank
Houston, TX 77005-1827, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.