DISPOSITIF DE STIMULATION VIBROTACTILE

Brevet européen · EP3223696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223696
Numéro de demande
EP15820268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
10 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/318 (2021.01)
A61B 5/389 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
FR 1461375 24.11.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059084 24.11.2015
Publication PCT
WO2016/083999 02.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Université de Rennes

Campus de Beaulieu 263 avenue du Général Leclerc CS 74205, 35042 Rennes, FR

Inventeur

HERNANDEZ, Alfredo

F-35510 Cesson-Sevigne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.