SYSTEME OCCLUSIF IMPLANTABLE

Brevet européen · EP3223748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223748
Numéro de demande
EP15800824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
FR 1461420 25.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077586 25.11.2015
Publication PCT
WO2016/083428 02.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2018

  6. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Uromems

32 Rue Gustave Eiffel Les Reflets du Drac, 38000 Grenoble, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LAMRAOUI, Hamid

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.