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Brevet européen · EP3223982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223982
Numéro de demande
EP15816374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 31/00 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
Priorité
DE 102014224373 28.11.2014
DE 102014226648 19.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077624 25.11.2015
Publication PCT
WO2016/083441 02.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 26 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.03.2020

  8. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

KRESS, Dieter

73431 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.