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Brevet européen · EP3223994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3223994
Numéro de demande
EP15804372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
26 avr. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 26/402 (2014.01)
Priorité
DE 102014017583 27.11.2014
DE 102014017582 27.11.2014
DE 102014018720 17.12.2014
DE 102014018841 17.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077980 27.11.2015
Publication PCT
WO2016/083609 02.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Inventeur

BEYER, Christian

09599 Freiberg, DE

RICHTER, Jan

01277 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.