FAHRRADSITZ

Brevet européen · EP3224128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224128
Numéro de demande
EP15808049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/18 (2006.01)
Priorité
US 201462084621 P 26.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/061744 20.11.2015
Publication PCT
WO2016/085788 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Jay, Eric, C.

855 Circle Drive, Boulder, CO 80302, US

Inventeur

Jay, Eric, C.

Boulder, CO 80302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.