FÖRDERGURT MIT QUERSTEIFEN- UND CHEVRON-PROFILIERUNGSBEREICHE

Brevet européen · EP3224162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224162
Numéro de demande
EP15775149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
24 mars 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/40 (2006.01)
B65G 15/42 (2006.01)
Priorité
DE 102014224291 27.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072322 29.09.2015
Publication PCT
WO2016/082991 02.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

MINKIN, Andrey

37083 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.