BOGENÜBERTRAGUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3224167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224167
- Numéro de demande
- EP15800810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 5/36 (2006.01)B65H 5/22 (2006.01)B65H 29/24 (2006.01)B65H 29/52 (2006.01)B41J 13/10 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B65H 29/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 14195107 27.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077554 24.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083408 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAGUCHI, Daisuke
NL-5914 CA Venlo, NL
LA VOS, Peter G.
NL-5914 CA Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.