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Brevet européen · EP3224173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224173
- Numéro de demande
- EP15794908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66B 3/00 (2006.01)B66B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014117373 26.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076541 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083159 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- thyssenkrupp AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne, ThyssenKrupp Elevator AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.09.2021
- 20 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.09.2018
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
72760 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.