SILANGRUPPEN-HALTIGES POLYMER
Brevet européen · EP3224264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224264
- Numéro de demande
- EP15798426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 7/18 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 14194594 24.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077374 23.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083310 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.