KAUTSCHUKZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3224315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224315
Numéro de demande
EP15862434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
27 oct. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 9/00 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2018.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 3/24 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
C08L 91/00 (2006.01)
C08K 3/30 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2014/082345 28.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/084084 27.11.2015
Publication PCT
WO2016/084984 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

FUKASAWA, Hiroko

Tokyo 163-1073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.