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Brevet européen · EP3224322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224322
- Numéro de demande
- EP15807752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61Q 1/06 (2006.01)A61Q 1/08 (2006.01)A61Q 1/10 (2006.01)A61Q 1/12 (2006.01)A61Q 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201462083541 P 24.11.2014US 201414579032 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/062183 23.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/085874 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
PONCE, Lizzabeth
Lake Jackson, TX 77566, US
MOHR, Benjamin Georg Robert
MI 48009 Birmingham, US
CERCE, Louis R.
Garrison, NY 10524, US
JOHNSON, Geoffrey
Wappingers Falls, NY 12590, US
JONES, Steven
Budd Lake, NJ 07828, US
HOFFSTEAD-FORDYCE, Charmain
Walden, NY 12586, US
ZIMMERMANN, Curtis
Cold Spring, NY 10516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.