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Brevet européen · EP3224340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224340
- Numéro de demande
- EP15801771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 26 juil. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12H 6/00 (2019.01)C12C 11/11 (2019.01)C12G 3/08 (2006.01)C08B 30/04 (2006.01)C12G 3/00 (2019.01)C12C 5/02 (2006.01)C12C 11/00 (2006.01)C12H 3/04 (2019.01)
- Priorité
- EP 14194764 25.11.2014EP 15170657 04.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077706 25.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083482 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
ADAM, Pierre
3000 Leuven, BE
DE SCHUTTER, David
3000 Leuven, BE
DEBYSER, Winok
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.