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Brevet européen · EP3224344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224344
Numéro de demande
EP15802084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/04 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
B01D 1/16 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
F26B 5/06 (2006.01)
C07K 1/00 (2006.01)
Priorité
DK 201400697 28.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/078073 30.11.2015
Publication PCT
WO2016/083617 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

BISGAARD-FRANTZEN, Hans

2610 Roedovre, DK

JENSEN, Allan

2640 Hedehusene, DK

MADSEN, Michelle

4070 Kirke Hyllinge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.