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Brevet européen · EP3224355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224355
- Numéro de demande
- EP15808550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/14 (2006.01)C12N 9/52 (2006.01)
- Priorité
- BE 201405092 28.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077816 26.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083527 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
VERTE, Fabienne
9070 Destelbergen, BE
DELCOUR, Jan
3001 Heverlee, BE
FIERENS, Ellen
3020 Herent, BE
GEORIS, Jacques
4218 Couthuin, BE
ARNAUT, Filip
1761 Roosdaal, BE
BRIJS, Kristof
2070 Zwijndrecht, BE
BOSMANS, Geertrui
3200 Aarschot, BE
DORGEO, Valérie
6880 BERTRIX, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.