MÉTHODE DE PRONOSTIC D'HÉMOPATHIES
Brevet européen · EP3224379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224379
- Numéro de demande
- EP15808739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/6886 (2018.01)
- Priorité
- FR 1461553 27.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053218 26.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083742 02.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 1 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Université François-Rabelais, 60 rue du Plat d'Etain, B.P. 12050, 37020 Tours Cedex 1, France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE, SCIENTIFIQUE (CNRS), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France → CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE, SCIENTIFIQUE (CNRS), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France, Université de Tours, 60 rue du Plat d'Etain, 37000 Tours, France
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HERAULT, Olivier
37250 La Tremblaye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.