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Brevet européen · EP3224394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224394
Numéro de demande
EP15801159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/12 (2006.01)
D02G 3/34 (2006.01)
Priorité
GB 201420979 26.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077811 26.11.2015
Publication PCT
WO2016/083523 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  4. 8 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.04.2022

  5. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

ZOELCH, Barbara

D-79341 Kenzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.