DÄMPFUNGS- ODER RÜCKFÜHRUNGSVORRICHTUNG FÜR SCHIEBETÜRFLÜGEL ODER SCHUBLADEN

Brevet européen · EP3224441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224441
Numéro de demande
EP15801713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
IT MI20140368 U 24.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077017 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/083217 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Bortoluzzi Sistemi S.p.A.

Via Caduti 14 Settembre 1944 45, 32100 Belluno, IT

Inventeur

GIROTTO, Adriano

31027 Spresiano, IT

BORTOLUZZI, Guido

32100 Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.