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Brevet européen · EP3224483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224483
Numéro de demande
EP15798458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
F04D 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102014223942 25.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077514 24.11.2015
Publication PCT
WO2016/083382 02.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

KSB SE & Co. KGaA

Johann-Klein-Straße 9, 67227 Frankenthal, DE

Inventeur

WILL, Björn

54472 Brauneberg, DE

FLEDER, Annika

67657 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.