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Brevet européen · EP3224502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224502
- Numéro de demande
- EP15763331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014223989 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071006 15.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/082955 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
RUCH, Fabian
51375 Leverkusen, DE
PRÖPPER, Jörn
51375 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.