GÉNÉRATEUR DE VAPEUR

Brevet européen · EP3224542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224542
Numéro de demande
EP15797976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F22B 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 1461678 28.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076774 17.11.2015
Publication PCT
WO2016/083190 02.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 28 juil. 2023

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

PLANQUE, Michel

F-38180 Seyssins, FR

CHATROUX, André

F-38210 Tullins, FR

Preneur de licence

GENVIA SAS

Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.