KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3224552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224552
- Numéro de demande
- EP14805821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2014
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F25B 27/00 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)H02J 7/35 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)H02J 3/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075520 25.11.2014
- Publication PCT
- WO2016/082862 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 27 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
HOFFMANN, Andreas
54673 Ammeldingen, DE
GÖDERT, Manuel
B-4780 St Vith, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.