DISPOSITIF DE CARACTÉRISATION PAR INTERFÉROMÉTRIE, ET PROCÉDÉ CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3224571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224571
- Numéro de demande
- EP15805591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01B 11/06 (2006.01)G01N 21/63 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461563 27.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053112 18.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083706 02.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
59320 Ennetieres en Weppes, FR
59000 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.