PROCEDE DE DETERMINATION D'UN CUBE DE PROPORTION

Brevet européen · EP3224656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224656
Numéro de demande
EP14825398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
4 oct. 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 99/00 (2009.01)
Demande PCT
PCT/FR2014/053085 28.11.2014
Publication PCT
WO2016/083675 02.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MASSONNAT, Gérard

F-64320 Idron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.