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Brevet européen · EP3224868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224868
Numéro de demande
EP15781512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H10D 30/62 (2025.01)
H10D 30/01 (2025.01)
H10D 30/67 (2025.01)
Priorité
US 201462083714 P 24.11.2014
US 201514673485 30.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/053305 30.09.2015
Publication PCT
WO2016/085570 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

XU, Jeffrey Junhao

San Diego, California 92121-1714, US

SONG, Stanley Seungchul

San Diego, California 92121-1714, US

MACHKAOUTSAN, Valdimir

San Dieog, California 92121-1714, US

BADAROGLU, Mustafa

San Diego, California 92121-1714, US

BAO, Junjing

San Diego, California 92121-1714, US

ZHU, John Jianhong

San Diego, California 92121-1714, US

YANG, Da

San Diego, California 92121-1714, US

YEAP, Choh Fei

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.