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Brevet européen · EP3224972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224972
- Numéro de demande
- EP15804206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421014 26.11.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053604 26.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083812 02.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
ELMIRGHANI, Jaafar
Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
EL-GORASHI, Taisir
Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB
HAMMADI, Ali
Adailiya, Block 4, Opposite the 3rd Ring Road, Safat, 13092, KW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.