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Brevet européen · EP3225087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225087
Numéro de demande
EP16205182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2016
Publié
4 oct. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016066582 29.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

MIYAUCHI, Masao

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

KURODA, Kyosei

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

YOSHII, Akira

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

TOMIHISA, Akira

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

USHIRODA, Tatsuya

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

NAKAGAWA, Hideaki

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.