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Brevet européen · EP3225336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225336
- Numéro de demande
- EP15882011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 7/06 (2006.01)B23B 13/12 (2006.01)B23Q 1/01 (2006.01)B23Q 1/26 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015022900 09.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/073682 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/129137 18.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Shizuoka-shi Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.