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Brevet européen · EP3225432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225432
Numéro de demande
EP16804679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
4 oct. 2017
Délivré
3 juil. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 29/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/053253 03.02.2016
Publication PCT
WO2017/134777 10.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Pacific Industrial Co., Ltd.

100, Kyutoku-cho, Ogaki-shi, Gifu-ken 503-8603, JP

Inventeur

MORI, Hirotake

Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.