BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3225461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225461
Numéro de demande
EP17153887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2017
Publié
4 oct. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/26 (2006.01)
E05B 17/10 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
Priorité
JP 2016063565 28.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1, Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

KAMIYA, Takayuki

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

ICHIKAWA, Tadaoki

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.