PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DES MOUSSES RIGIDES MINÉRALES POREUSES
Brevet européen · EP3225607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225607
- Numéro de demande
- EP17162369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2017
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652756 30.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 3 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
91390 Morsang sur Orge, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.