TRAGSTRUKTUR
Brevet européen · EP3225746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225746
- Numéro de demande
- EP17163516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02D 27/42 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20162108 30.03.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 15 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 11 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Titulaire
27010 Bascape' (Pavia), IT
Inventeur
27010 Bascape' (Pavia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.