SPÜLTOILETTENSCHÜSSEL
Brevet européen · EP3225756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225756
- Numéro de demande
- EP15863593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/02 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)E03D 11/08 (2006.01)E03D 9/00 (2006.01)E03D 9/05 (2006.01)E03D 9/052 (2006.01)E03D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014238164 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/073865 25.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/084438 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
SAEKI, Akiya
Tokyo 136-8535, JP
HIGASHINO, Tooru
Tokyo 136-8535, JP
HATA, Tetsuo
Tokyo 136-8535, JP
ICHIYANAGI, Takeya
Tokyo 136-8535, JP
TAKEDA, Masato
Tokyo 136-8535, JP
INOUE, Yukihiro
Tokyo 136-8535, JP
INOUE, Hironao
Tokyo 136-8535, JP
OOHIRA, Akiya
Tokyo 136-8535, JP
WATANABE, Hiroaki
Tokyo 136-8535, JP
KONDO, Yasuhiro
Tokyo 136-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.