ELASTISCHES PUMPENGEHÄUSE

Brevet européen · EP3225846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225846
Numéro de demande
EP17158767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
4 oct. 2017
Délivré
10 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 2/14 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
Priorité
IT UB201655126 U 02.03.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

ANDREIS, Vittorio

20146 MILANO, IT

SORRENTINO, Gabriele

20122 MILANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.