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Brevet européen · EP3225849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225849
- Numéro de demande
- EP17163070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016063879 28.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
MOROZUMI, Naoya
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP
ONOMURA, Masayuki
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP
KOMAI, Yuji
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP
FUKUDA, Tetsuo
KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.