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Brevet européen · EP3225849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225849
Numéro de demande
EP17163070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2017
Publié
4 oct. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016063879 28.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

MOROZUMI, Naoya

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP

ONOMURA, Masayuki

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP

KOMAI, Yuji

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP

FUKUDA, Tetsuo

KAWASAKI-SHI, KANAGAWA 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.