DÄMPFUNGSVENTIL UND STOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP3225874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225874
- Numéro de demande
- EP15862933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014237842 25.11.2014JP 2014237846 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082927 24.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/084797 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKUTA, Atsushi
Tokyo 105-6111, JP
INAGAKI, Yasuhiro
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.