DÄMPFUNGSVENTIL UND STOSSDÄMPFER

Brevet européen · EP3225874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225874
Numéro de demande
EP15862933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
23 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/516 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014237842 25.11.2014
JP 2014237846 25.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/082927 24.11.2015
Publication PCT
WO2016/084797 02.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

SAKUTA, Atsushi

Tokyo 105-6111, JP

INAGAKI, Yasuhiro

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.