DÄMPFUNGSVENTIL UND STOSSDÄMPFER

Brevet européen · EP3225875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225875
Numéro de demande
EP15863448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/516 (2006.01)
B60G 17/06 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
Priorité
JP 2014237849 25.11.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/081900 12.11.2015
Publication PCT
WO2016/084621 02.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

SAKUTA, Atsushi

Tokyo 105-6111, JP

INAGAKI, Yasuhiro

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.