DÄMPFUNGSVENTIL UND STOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP3225875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225875
- Numéro de demande
- EP15863448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)B60G 17/06 (2006.01)F16F 9/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014237849 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/081900 12.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/084621 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKUTA, Atsushi
Tokyo 105-6111, JP
INAGAKI, Yasuhiro
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.