BRENNSTOFFVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3225897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3225897
Numéro de demande
EP17161900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2017
Publié
4 oct. 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/10 (2006.01)
F16L 39/00 (2006.01)
B67D 7/04 (2010.01)
B67D 7/32 (2010.01)
F16L 39/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016067449 30.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Inventeur

Karino, Kazuyuki

Tokyo, 108-0073, JP

Koike, Tsuyoshi

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.