KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3225930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225930
- Numéro de demande
- EP14906891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2014
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 47/02 (2006.01)F24F 11/89 (2018.01)F24F 11/42 (2018.01)F24F 11/77 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 1/00 (2019.01)F24F 1/0003 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081141 26.11.2014
- Publication PCT
- WO2016/084139 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Natsuko
Tokyo 105-0022, JP
MATSUMURA, Kenji
Tokyo 105-0022, JP
URATA, Kazumoto
Tokyo 105-0022, JP
NAITO, Koji
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.