COMPOSANT HORLOGER COLORÉ

Brevet européen · EP3226084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3226084
Numéro de demande
EP16162651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2016
Publié
4 oct. 2017
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/32 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
C23C 14/12 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  6. 14 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.01.2021

  7. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Hämmerli, Alexandre

2072 St-Blaise

Turcotte, Karine

Boucherville, Québec J4B 4Z7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.