VORRICHTUNGSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3226092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226092
- Numéro de demande
- EP15862555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)F01K 13/00 (2006.01)F16T 1/48 (2006.01)G06Q 10/00 (2012.01)G06Q 10/06 (2012.01)
- Priorité
- JP 2014238939 26.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/079306 16.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/084514 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 5 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.04.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.