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Brevet européen · EP3226366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226366
- Numéro de demande
- EP17162749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01T 13/41 (2006.01)H01T 13/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016069897 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Tanaka, Kuniharu
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Takaoka, Katsuya
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Kurosawa, Kazuhiro
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Uegaki, Hironori
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.